Documentation sur la Réglementation

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Le document « DGITM – Recueil Numérique des Arrêtés – 2024 » est une compilation d’arrêtés interministériels liés à la sûreté dans les ports et les installations portuaires, publiée en 2024. Il inclut des arrêtés datant de 1984 à 2023, couvrant divers aspects tels que les conditions d’accès et de circulation en zones restreintes, les exercices de sûreté, et les mesures de sûreté liées aux objets prohibés ou visant à empêcher l’introduction d’armes ou d’explosifs. Le recueil fournit également des liens vers les textes officiels sur Légifrance pour chaque arrêté, facilitant ainsi l’accès aux informations réglementaires pertinentes. Ce document est essentiel pour les professionnels du secteur maritime et portuaire, car il centralise les réglementations clés nécessaires pour assurer la conformité et la sécurité des opérations.

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